Dans quel cas existe-t-il une prise en charge en rhinoplastie ?

Plusieurs patients posent la question de la prise en charge en rhinoplastie.
Nous allons refaire un point sur :

Les cas possibles de prise en charge
La procédure de demande de prise en charge
Le détail des dépenses réellement prises en charge

Sémantique des chirurgies

La septoplastie

C’est une intervention qui vise à corriger une cloison nasale déviée. Le patient est gêné pour respirer et seule la chirurgie peut améliorer la respiration. La septoplastie est une intervention fonctionnelle et non esthétique. Elle est remboursée par la sécurité sociale et la mutuelle.

Pour aller plus loin

La rhinoplastie

C’est un geste chirurgical sur la forme du nez. On change donc son esthétique. Il s’agit d’une intervention esthétique non prise en charge par la sécurité sociale ni la mutuelle.

La rhinoseptoplastie

C’est une chirurgie qui corrige souvent une cloison nasale déviée (avec des répercussions fonctionnelles) en y associant une modification esthétique de la forme du nez. Il faut que la déviation de la cloison ait entrainé un préjudice esthétique pour prétendre à une prise en charge. Il s’agit donc d’une rhinoplastie en partie « réparatrice ». C’est elle, entre autres, qui peut être prise en charge sous certaines conditions

Les cas de prise en charge

Il s’agit des cas où la cloison déviée entraîne une déformation esthétique du nez (la rhinoseptoplastie) : un nez dévié de face, ou une dysharmonie du nez de face ou de profil.

Attention ! Ce n’est pas parce que vous avez une cloison déviée que vous pouvez obligatoirement prétendre à une prise en charge. Il faut que cette déviation entraîne une disgrâce esthétique

Les cas post-traumatiques : fracture des os propres du nez (nez cassé) suite à un accident, coups, sports… Chirurgie de rhinoplastie réparatrice post cancer, infection, malformation congénitale.

La procédure pour une demande de prise en charge

Elle se fait lors de la consultation avec le chirurgien. Ce dernier évalue si votre cas peut donner droit à une prise en charge. Une imagerie, type scanner ou conebeam, est souvent demandée afin de compléter l’examen clinique. Une demande d’entente préalable (DEP) est un formulaire rempli par le chirurgien pour argumenter sur la possibilité de prise en charge par le patient.

Attention ! C’est le chirurgien et non le patient qui va décider si une demande d’entente préalable peut être faite

La demande est ensuite envoyée par courrier postal via une enveloppe sécurisée au médecin conseil de la sécurité sociale (caisse primaire d’assurance maladie ou CPAM). Il est en général recommandé d’envoyer la demande en lettre suivie ou avec accusé réception, afin de connaître la date de réception du courrier auprès de la sécurité sociale. Le médecin conseil a 15 jours ouvrables pour convoquer le patient. Lors de ce rendez-vous à la CPAM, le médecin conseil examine à son tour le patient. Il enverra ensuite un courrier au chirurgien en stipulant l’accord ou le refus sur une prise en charge de la chirurgie.

En cas d’accord, le chirurgien aura alors un an pour opérer le patient. Au-delà, la demande devient obsolète.

Il faut alors refaire une DEP
Passé le délai des 15 jours ouvrables, si le médecin conseil n’a pas convoqué le patient, la DEP est automatiquement acceptée. Il s’agit d’un accord tacite.
Si le médecin conseil refuse la prise en charge, la rhinoplastie ne peut être prise en charge
Il s’agit alors d’une rhinoplastie esthétique. Il faudra donc ajouter les frais de clinique (chambre et bloc opératoire)

Attention ! Une DEP est acceptée pour le chirurgien qui l’a demandée

Elle ne fonctionne pas pour un autre chirurgien qui doit en refaire la demande si le patient décide de changer de praticien

Ce qui est pris en charge lorsque la DEP est acceptée par la sécurité sociale

Avant de parler de la prise en charge, il faut comprendre ce que comprend le prix d’une rhinoplastie. Le prix est réparti en 3 parties :

Les honoraires de l’équipe chirurgicale (chirurgien et son aide opératoire)
Les honoraires de l’anesthésiste
Les honoraires de la clinique : chambre d’hospitalisation et bloc opératoire.

La sécurité sociale ne prend en charge que les frais de clinique en cas de DEP acceptée. En revanche, elle ne prend PAS en charge les honoraires du chirurgien et de l’anesthésiste, notamment s’il existe une part esthétique pure dans le geste chirurgical (geste sur la pointe du nez par exemple). La mutuelle en revanche (si la DEP est acceptée) peut prendre en charge une partie des honoraires du chirurgien et de l’anesthésiste), selon votre degré de couverture.